Thierry Bernard, avocat, associé de CORUS, société d’avocats publiera courant novembre 2017 un livre blanc « Les structures de groupe d’assurance mutualistes : comment les organiser, les rejoindre ou les quitter ?« 

Pourquoi un livre blanc ?

L’idée de la rédaction de cet ouvrage est partie du double constat, d’une part, du caractère stratégique de la problématique des regroupements au sein du secteur mutualiste de l’assurance au sens large et, pourtant, du manque d’ouvrages donnant une vision, à la fois globale et pratique, sur les outils juridiques de structuration des regroupements mutualistes.

Ce livre blanc s’adresse aux acteurs mutualistes des trois codes qui désirent mieux comprendre l’organisation des structures de groupe mutualistes (SGAM, SGAPS, UMG, UGM, GAM, GAPS) et a pour objectif de leur offrir, sous l’angle du praticien, une première synthèse des enjeux du choix stratégique d’une affiliation à un groupe mutualiste sous Solvabilité 2, de même qu’un guide méthodologique pour sa réussite.

Pourquoi maintenant ?

La réforme des structures de groupe mutualistes qui été opérée à l’occasion de la transposition de la Directive Solvabilité 2 a introduit de nouvelles formes sociales de regroupement, de même que de nouveaux concepts dont la réglementation n’a souvent énoncé que le seul principe. Ce livre blanc présente un premier éclairage sur leur mise en œuvre pratique à la lumière des premières opérations réalisées depuis l’entrée en vigueur de Solvabilité 2.

Comment réussir un regroupement mutualiste en 6 questions ?

Ce livre blanc présentera, en 6 questions, une première synthèse des nouveaux enjeux pratiques des regroupements mutualiste sous Solvabilité 2, les questions essentielles à se poser avant de faire ce choix stratégique, les principales règles applicables, et la méthodologie à mettre en œuvre afin de réunir les conditions du succès d’un regroupement :

1. Qu’est-ce qu’un groupe mutualiste sous Solvabilité 2 ?

2. Quels sont les enjeux et la méthode d’un regroupement au sein d’une structure de groupe mutualiste ?

3. Comment organiser la gouvernance d’un groupe mutualiste ?

4. Comment gérer les enjeux réglementaires du regroupement mutualiste ?

5. Comment organiser les moyens d’un groupe mutualiste ?

6. Comment sortir d’un groupe mutualiste ?