ActualitésRevue de presse

Livre blanc – Groupes d’assurance mutualistes – SGAM, SGAPS, UMG, GAM, GAPS, UGM

By 13 décembre 2017 No Comments

Découvrez la première édition du livre blanc sur « Les structures de groupe d’assurance mutualistes : comment les organiser, les rejoindre ou les quitter ? »

vignette LB - 1.11.17

  Pourquoi un livre blanc ?

Ce livre blanc traite des questions essentielles à se poser et de la méthodologie à mettre en œuvre afin de réunir les conditions du succès d’un regroupement au sein d’une SGAM, d’une SGAPS, d’une UMG, d’un GAM, d’un GAPS ou d’une UGM.

Ce guide a notamment pour objectif de clarifier les enjeux de la réforme des structures de groupe mutualistes. La transposition de la Directive Solvabilité 2 en France a en effet introduit de nouvelles formes sociales de regroupement mutualiste, de même que de nouveaux concepts dont la réglementation n’a souvent énoncé que le seul principe.

 Comment réussir un regroupement mutualiste en 6 questions ?
  1. Qu’est-ce qu’un groupe mutualiste sous Solvabilité 2 ?
  2. Quels sont les enjeux et la méthode d’un regroupement au sein d’une structure de groupe mutualiste ?
  3. Comment organiser la gouvernance d’un groupe mutualiste ?
  4. Comment gérer les enjeux réglementaires d’un regroupement mutualiste ?
  5. Comment organiser les moyens d’un groupe mutualiste ?
  6. Comment sortir d’un groupe mutualiste ?

Pour obtenir le livre blanc, veuillez remplir le formulaire ci-dessous :

Télécharger le livre blanc
Mentions obligatoires
CORUS, société d’avocats, responsable du traitement, met en oeuvre un traitement de données à caractère personnel ayant pour finalité la gestion de votre demande de téléchargement et de vous informer de ses actualités dans ses domaines d’intervention.
Conformément à la réglementation sur la protection des données personnelles, vous disposez d’un droit d’accès et de rectification des données vous concernant, de même que, pour des motifs légitimes, d’un droit d’opposition à leur traitement. Pour exercer ces droits, vous pouvez nous contacter à l’adresse : corus@corus-avocats.com ou CORUS, société d’avocats 14, rue d’Anjou 75008 Paris. Votre demande devra être accompagnée de la copie d’une pièce d’identité en vigueur portant votre signature.